La Cabane à Coudre

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pour coudre sérieusement...

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La Cabane à coudre
La Cabane à Coudre
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Licences d'utilisation des patrons à destination des professionnels et des associations

8 décembre 2022

A qui s’adressent les licences d’utilisation ? 

Cet article s’adresse aux professionnels qui désirent utiliser nos patrons pour un usage commercial. 

Dans le principe, la loi sur la propriété intellectuelle interdit l’utilisation d’utiliser les patrons à des fins commerciales. Toutefois, suite à de nombreuses demandes, nous mettons en place un système de licence d’utilisation.

  • vous êtes couturier.e professionnel.le et vous voulez vendre des créations à partir de nos patrons, 
  • vous êtes prof de couture (professionnel.le ou en association) et vous souhaitez proposer un atelier à partir de l’un de nos patrons.

A quoi correspond une licence ?

Une licence est l’autorisation de  coudre et vendre UN accessoire/vêtement  OU de proposer un atelier couture pour UNE personne.

Elles est matérialisée par l'adjonction d'une étiquette sur le produit réalisé.

Comment commander les étiquettes licences ?

Vous pouvez choisir d’acquérir 10 ou 20 licences d’utilisation, qui vous seront envoyés sous 5 jours ouvrés (France métropolitaine) en suivant les liens suivants :

Les étiquettes sont valables sans limite de temps.

Pour des quantités plus importantes ou pour un envoi hors France Métropolitaine, merci de nous contacter via la messagerie du site.

Par ailleurs, il est nécessaire de vous inscrire dans le réseau des partenaires de la Cabane, en nous  adressant un message via la page de contact en suivant ce lien :

Merci d’indiquer sur le message les informations nécessaires à l’établissement d’une facture :

  • Nom de l’entreprise / Association
  • Numéro de Siret / numéro d’enregistrement
  • Adresse complète
  • Numéro de téléphone

Quels sont les patrons soumis à licence ? 

Dans le principe, la loi sur la propriété intellectuelle interdit l’utilisation d’utiliser les patrons à des fins commerciales. 

Tous les patrons de La Cabane à coudre sont soumis à licence.

IMPORTANT 

N’ayant pas encore mis en place de système de licence en cette fin d’année 2022, certains nous ont demandé l’autorisation de créer et vendre des accessoires à partir des patrons du sac panière, du bob, du tablier hipster ou de la trousse Sinnamary. Nous avons accepté leur demande et fait une première liste de créateurs (non publiée).

Nous tolèrerons donc la vente sans licence de l’un de ces 4 produits ainsi que de cousettes issues de nos patrons gratuits jusqu’au 31/12/2022.
Toutefois, à partir du 1/01/2023, il ne sera plus possible de vendre de création ou de proposer un atelier à partir de nos patrons sans licence (y compris pour les patrons gratuits , seules les cousettes sous formes de « fiches » restent libres d’utilisation, une petite mention de notre marque restant la bienvenue)

Si vous êtes dans ce cas, et si vous souhaitez  continuer à utiliser nos patrons à des fins commerciales, il faudra revenir vers nous pour vous réinscrire sur la liste et acquérir quelques étiquettes licences.

Quelles sont les modalités d’utilisation ? 

En apposant une étiquette de licence sur votre cousette et en vous inscrivant sur le réseau de distribution de La Cabane à Coudre, vous mettez en évidence l’accord de la créatrice du patron.

L’étiquette doit être cousue de façon visible à l’intérieur ou l’extérieur de la création. Elle peut être pliée ou recoupée pour être placée à plat. Le logo doit être visible. 

Nous pensons que le logo seul est plus parlant pour les acheteurs qui pourraient trouver confus l’apposition 2 marques, c’est pour cela que nous nous avons fait le choix de ne pas écrire le nom de notre marque (la cabane à coudre, nom déposé) sur nos étiquettes. Vous pourrez ainsi ajouter votre propre nom de marque et notre joli logo rappellera à vos clients la valeur du travail artisanal 😉, valeur que nous partageons, vous et nous, à travers nos créations.

Lors de la vente d’une cousette en stand, en boutique ou en ligne, ainsi que lors d’un atelier, il doit être expressément établi que le patron est un modèle La Cabane à Coudre. Vous proposez un lien vers notre site internet lacabaneacoudre.fr ou, si cela est plus opportun pour vous, vers notre compte instagram @sewing_so_  Nous nous ferons une joie et un devoir de relayer votre travail à notre communauté en vous mentionnant en story permanente sur Instagram ainsi que sur notre site.

L’achat de la licence n’inclut pas le patron. Il est à acheter sur la boutique. 

Pour les professeur.e.s de couture, les participants utilisent le patron acheté par le/la professeur.e lors de l’atelier mais ils ne repartent pas avec le patron. Le professeur peut leur communiquer le lien vers la boutique s’ils souhaitent l’acquérir. 

La production doit rester artisanale. 

En achetant nos étiquettes licences, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions et des modalités d’utilisation décrites ci-dessus.

Merci de l’intéret que vous accordez à notre travail, continuons ensemble à promouvoir le joli travail artisanal et le partage des connaissances en couture !

Sewing So

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